Marque expirée - Marque en non vigueur
E de S “ Casual & Habillé ”
Numéro de dépôt :
3474454
Date de dépôt :
11/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2017
Présentation de la marque E de S “ Casual & Habillé ”
Déposée le 11 janvier 2007 par Emmanuel de SCORRAILLE et Caroline de SCORRAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E de S “ Casual & Habillé ” »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E de S “ Casual & Habillé ” est expirée depuis le 11 janvier 2017.
Emmanuel de SCORRAILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25
Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08